TEXTES OFFICIELS

Règlement intérieur du Collège doctoral UBFC ici

Arrêté du 26 août 2022 modifiant l’arrêté du 25 mai 2016 fixant le cadre national de la formation et les modalités conduisant à la délivrance du diplôme national de doctorat : Arrêté du 26 août 2022

Droits d’inscription et soutenance de fin d’année : article 5 de l’arrêté du 19 avril 2019

Période de césure : Code de l’éducation, articles D611-13 à D611-19 créés par décret n°2018-372 du 18 mai 2018 – art.1

HDR : arrêté du 23 novembre 1988