RENTRÉE 2023-2024
Inscriptions en 1ère année
Calendrier : du 1er septembre au 13 novembre 2023
Comment s’inscrire ?
L’inscription en doctorat se déroule en plusieurs étapes :
1. Acquittement de la Contribution Vie Etudiante et de Campus (CVEC): collectée par le CROUS, cette contribution d’un montant de 100 € est destinée à « favoriser l’accueil et l’accompagnement social, sanitaire, culturel et sportif des étudiants et à conforter les actions de prévention et d’éducation à la santé ». Pour payer la CVEC, rendez-vous sur https://www.merservices.etudiant.gouv.fr, rubrique Contribution Vie Etudiante et de Campus.
2. Une inscription pédagogique auprès d’Université Bourgogne Franche-Comté (UBFC): cette 1ère étape se réalise sur l’application en ligne ADUM
2 bis. Si vous bénéficiez d’un contrat doctoral : la constitution et le dépôt/l’envoi de votre dossier RH au secrétariat de votre école doctorale (voir plus bas)
3. Le paiement des droits d’inscription auprès de l’établissement de préparation de la thèse, suite à la réception du message de validation de l’inscription (modalités de paiement des droits d’inscription à consulter sur la procédure d’inscription)
Si vous préparez votre thèse à l’université de Bourgogne (uB) ou à AgroSup Dijon : vous payez les droits d’inscription à l’université de Bourgogne.
Si vous préparez votre thèse à l’université de Franche-Comté (UFC), à l’Ecole Nationale Supérieure de Mécanique et des Microtechniques (ENSMM) ou à l’UFR Sciences, Techniques et Gestion de l’Industrie (STGI) : vous payez les droits d’inscription à l’université de Franche-Comté.
Si vous préparez votre thèse à l’université de technologie Belfort-Montbéliard (UTBM), vous payez les droits d’inscription à l’UTBM
4. La réception de votre carte multiservices : le Pass UBFC
5. La signature de votre contrat doctoral, le cas échéant.
Pour vous accompagner dans vos démarches d’inscription en 1ère année de doctorat, nous vous invitons à consulter les documents ci-dessous :
Si vous bénéficiez d’un contrat doctoral
Vous devez impérativement déposer ou envoyer votre dossier RH au secrétariat de votre école doctorale le plus tôt possible en septembre 2023.
- Si votre employeur est UBFC (financement du Conseil Régional, de l’ANR, H2020, FEDER, EIPHI, TRANSBIO, ou INTHERAPI) :
La prise de fonction de votre doctorant(e) doit se faire à partir du 1er octobre et avant le 31 décembre 2023
La date de début du contrat ne peut être antérieure au 1er octobre. Il faut en effet impérativement que l’inscription du doctorant soit finalisée avant que le contrat puisse être signé. Calendrier des inscriptions 2023-2024 : du 1er septembre au 13 novembre 2023.
Vous devez vous inscrire en doctorat le plus tôt possible début septembre.
Pour toute information sur la démarche d’inscription, l’interlocuteur privilégié est le secrétariat de l’école doctorale.
Pour la mise en place du contrat doctoral, vous devez transmettre le plus tôt possible au responsable administratif de votre unité de recherche le formulaire « DOC_RH_recrutement_doctorant » (version bilingue), rempli et accompagné des pièces complémentaires qui vous concernent.
Montant des droits d’inscription en doctorat 2023/2024
380 € au tarif plein
253€ au tarif réduit (si vous êtes en césure en 2023/2024)
Protection sociale des étudiants
L’existence d’une couverture santé maladie / accident du travail est obligatoire pour tous. Grâce à la protection sociale, vous bénéficiez du remboursement de vos soins en cas de maladie ou de maternité. Vous bénéficiez également d’une assurance accidents du travail – maladies professionnelles qui vous couvre en cas d’accident survenu durant vos travaux de recherche ou pendant une formation, lors des trajets domicile-travail ainsi qu’à l’occasion de stages en France ou à l’étranger. Si vous êtes salarié, vous cotisez également pour le risque chômage et la retraite. Vous bénéficiez des prestations d’invalidité et décès et avez droit à des indemnités pour congé maternité et pour congé parental
Si vous êtes salarié pendant toute la durée de votre thèse :
Vous bénéficiez de la protection sociale des salariés (régime général). Les cotisations sont déduites directement de votre salaire. C’est la CPAM de Paris qui gère votre affiliation :
Assurance Maladie de Paris
SRI / Talents
75948 Paris Cedex 9
0811 36 36 46
Si vous n’êtes pas salarié :
- Primo-arrivants internationaux ressortissants d’un Etat membre de l’Union européenne ou de la Suisse : vous demeurez affilié à la sécurité sociale de votre pays d’origine
- Primo-arrivants internationaux ressortissants d’un Etat hors Union européenne et hors Suisse : vous devez vous affilier au régime général de l’assurance maladie (site internet d’affiliation dédié : https://etudiant-etranger.ameli.fr)
Réinscription en 2ème année ou plus
Calendrier : du 1er septembre au 13 novembre 2023
Comment se réinscrire ?
La réinscription est annuelle et obligatoire.
Elle se déroule en plusieurs étapes :
1. Acquittement de la Contribution Vie Etudiante et de Campus (CVEC): collectée par le CROUS, cette contribution d’un montant de 95 € est destinée à « favoriser l’accueil et l’accompagnement social, sanitaire, culturel et sportif des étudiants et à conforter les actions de prévention et d’éducation à la santé ». Pour payer la CVEC, rendez-vous sur https://www.merservices.etudiant.gouv.fr, rubrique Contribution Vie Etudiante et de Campus.
2. Une réinscription pédagogique auprès d’Université Bourgogne Franche-Comté (UBFC): cette 1ère étape se réalise sur l’application en ligne ADUM
3. Le paiement des droits d’inscription auprès de l’établissement de préparation de la thèse, suite à la réception du message de validation de l’inscription (modalités de paiement des droits d’inscription à consulter sur la procédure d’inscription)
Si vous préparez votre thèse à l’université de Bourgogne (uB) ou à AgroSup Dijon : vous payez les droits d’inscription à l’université de Bourgogne.
Si vous préparez votre thèse à l’université de Franche-Comté (UFC), à l’Ecole Nationale Supérieure de Mécanique et des Microtechniques (ENSMM) ou à l’UFR Sciences, Techniques et Gestion de l’Industrie (STGI) : vous payez les droits d’inscription à l’université de Franche-Comté.
Si vous préparez votre thèse à l’université de technologie Belfort-Montbéliard (UTBM), vous payez vos droits d’inscription à l’UTBM
4. La réception du sticker 2023/2024 à coller sur votre Pass UBFC
Pour vous accompagner dans vos démarches de réinscription en 2ème année de doctorat ou plus, nous vous invitons à consulter les documents ci-dessous :
Soutenance avant le 31 décembre 2023
Si vous soutenez avant le 31 décembre 2023, vous n’avez pas à vous réinscrire. Votre diplôme vous sera délivré au titre de l’année 2022/2023.
Par contre, si vous n’avez pas lancé votre procédure de soutenance avant le 31 octobre 2023 ou que votre soutenance est reportée après le 31 décembre, une réinscription payante vous sera demandée.
Comité individuel de suivi de thèse
A partir de la réinscription en 3ème année, votre réinscription est soumise à un entretien avec votre Comité individuel de suivi de thèse (CIST).
https://collegedoctoral.ubfc.fr/wp-admin/media-new.php
Durée de la thèse
Nous attirons votre attention sur le fait que la durée de référence d’une thèse est de 3 ans et ne peut excéder 6 ans. Une réinscription en 4ème année et au-delà est soumise à dérogation, vous devrez alors renseigner le plus précisément possible la demande de prolongation mise à disposition dans votre espace personnel ADUM.